Répertoire national des qualifications des services de l'automobile (RNQSA) - Annexe
Convention collective · IDCC 1090
Services de l’automobile
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 1090 · Services de l’automobile
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Répertoire national des qualifications des services de l'automobile (RNQSA) - Annexe
Z-8 CADRE TECHNIQUE
Lire l’articleRépertoire national des qualifications des services de l'automobile (RNQSA) - Annexe
Z-9 CADRE EXPERT ADJOINT AU CHEF DE SERVICE
Lire l’articleRépertoire national des qualifications des services de l'automobile (RNQSA) - Annexe
Z-10 CHEF DE SERVICE
Lire l’articleRépertoire national des qualifications des services de l'automobile (RNQSA) - Annexe
Z-11 CADRE DIRIGEANT
Lire l’articleCertificats de qualification professionnelle Avenant n° 1 du 23 avril 2003 à l'accord du 27 octobre 1999
Lire l’articleCertificats de qualification professionnelle Avenant n° 1 du 23 avril 2003 à l'accord du 27 octobre 1999
Conditions de prise en charge des contrats de qualification — Article 1
Lire l’articleCertificats de qualification professionnelle Avenant n° 1 du 23 avril 2003 à l'accord du 27 octobre 1999
Suivi paritaire — Article 2
Lire l’articleCertificats de qualification professionnelle Avenant n° 1 du 23 avril 2003 à l'accord du 27 octobre 1999
Application de l'avenant — Article 3
Lire l’articleCertificats de qualification professionnelle Avenant n° 1 du 23 avril 2003 à l'accord du 27 octobre 1999 · Table des matières · PREAMBULE
Panorama des qualifications de branche
Lire l’articlePrévoyance
Lire l’articlePrévoyance — Article 1
Lire l’articlePrévoyance — Article 2
Lire l’articlePrévoyance — Article 3
Lire l’articlePrévoyance — Article 4
Lire l’articlePrévoyance — Article 5
Lire l’articlePrévoyance — Article 6
Lire l’articlePrévoyance — Article 7
Lire l’articlePrévoyance — Article 8
Lire l’articlePrévoyance — Article 9
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 1090.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.


