Services de l’automobile

IDCC 1090 · Services de l’automobile

• Chapitre IV : Dispositions particulières au personnel de maîtrise et aux cadres

  Forfait en jours — Article 4.06

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• Chapitre IV : Dispositions particulières au personnel de maîtrise et aux cadres

  Congés exceptionnels pour événements personnels — Article 4.07

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• Chapitre IV : Dispositions particulières au personnel de maîtrise et aux cadres

  Indisponibilité — Article 4.08

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• Chapitre IV : Dispositions particulières au personnel de maîtrise et aux cadres

  Congés au bénéfice des parents — Article 4.09

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• Chapitre IV : Dispositions particulières au personnel de maîtrise et aux cadres

  Préavis — Article 4.10

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• Chapitre IV : Dispositions particulières au personnel de maîtrise et aux cadres

  Indemnité de licenciement — Article 4.11

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• Chapitre IV : Dispositions particulières au personnel de maîtrise et aux cadres

  Rupture amiable du contrat de travail — Article 4.12

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• Chapitre V : Classification des cadres

  Classement en catégorie cadres — Article 5.01

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• Chapitre V : Classification des cadres

  Modalités du classement en catégorie cadres — Article 5.02

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• Chapitre V : Classification des cadres

  Classification des cadres — Article 5.03

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• Chapitre VI : Statut du personnel affectés à la vente de véhicules et des salariés itinérants

  Domaine d'application — Article 6.01

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• Chapitre VI : Statut du personnel affectés à la vente de véhicules et des salariés itinérants

  Contrat de travail — Article 6.02

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• Chapitre VI : Statut du personnel affectés à la vente de véhicules et des salariés itinérants

  Organisation du travail — Article 6.03

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• Chapitre VI : Statut du personnel affectés à la vente de véhicules et des salariés itinérants

  Rémunération — Article 6.04

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• Chapitre VI : Statut du personnel affectés à la vente de véhicules et des salariés itinérants

  Absences — Article 6.05

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• Annexe : Régime professionnel complémentaire de santé (RPCS)

  I. – Prestations garanties

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• Annexe : Régime professionnel complémentaire de santé (RPCS) · II. – Bénéficiaires du RPCS

  II. 1. Salariés

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• Annexe : Régime professionnel complémentaire de santé (RPCS) · II. – Bénéficiaires du RPCS

  II. 2. Demandeurs d'emploi

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• Annexe : Régime professionnel complémentaire de santé (RPCS) · III. – Modalités de la couverture

  III. 1. Garanties collectives

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• Annexe : Régime professionnel complémentaire de santé (RPCS) · III. – Modalités de la couverture

  III. 2. Garanties solidaires

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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du 10 novembre 2026, collecté le 12 novembre 2026. Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.