Convention collective · IDCC 1090
Services de l’automobile
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IDCC 1090 · Services de l’automobile
Texte intégral de la convention
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Dialogue social — Article 2
Lire l’articleAdhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective
Lire l’articleStatuts de l'IPSA Avenant n° 1 du 9 décembre 2004 à l'accord du 15 mars 2001
Lire l’articleStatuts de l'IPSA Avenant n° 1 du 9 décembre 2004 à l'accord du 15 mars 2001 — Article 1
Lire l’articleStatuts de l'IPSA Avenant n° 1 du 9 décembre 2004 à l'accord du 15 mars 2001 — Article 2
Lire l’articleStatuts de l'IPSA Avenant n° 1 du 9 décembre 2004 à l'accord du 15 mars 2001 — Article 3
Lire l’articleStatuts de l'IPSA Avenant n° 1 du 9 décembre 2004 à l'accord du 15 mars 2001
RÈGLEMENT DE LA "COMMISSION DE RECOURS GRACIEUX" (en application de l'article 7.2 des statuts de l'IPSA)
Lire l’articleStatuts du CESA Avenant n° 4 du 9 décembre 2004 à l'accord du 16 novembre 2000
Lire l’articleStatuts du CESA Avenant n° 4 du 9 décembre 2004 à l'accord du 16 novembre 2000 — Article 1
Lire l’articleStatuts du CESA Avenant n° 4 du 9 décembre 2004 à l'accord du 16 novembre 2000 — Article 2
Lire l’articleStatuts du CESA Avenant n° 4 du 9 décembre 2004 à l'accord du 16 novembre 2000 · Annexe : statuts du CESA
Constitution — Article 1
Lire l’articleStatuts du CESA Avenant n° 4 du 9 décembre 2004 à l'accord du 16 novembre 2000 · Annexe : statuts du CESA
Objet — Article 2
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Siège et durée de l'association — Article 3
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Conseil d'administration — Article 4
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Assemblée générale — Article 5
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Président et secrétaire — Article 6
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Ressources et dépenses — Article 7
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Dissolution de l'association — Article 8
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Formalités — Article 9
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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