Annexe : Régime professionnel complémentaire de santé (RPCS) · III. – Modalités de la couverture
Convention collective · IDCC 1090
Services de l’automobile
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Annexe : Régime professionnel complémentaire de santé (RPCS)
IV. – Actions de solidarité et de prévention
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V. – Financement du RPCS
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Notice d'information : Portabilité des prestations complémentaires de santé Notice d'information prévue par l'article 1.21 b de la convention collective
Lire l’articleAnnexe : Accompagnement et insertion professionnelle des jeunes : programme d'actions de l'ANFA 2015-2019
Lire l’articleAnnexe : Apprentissage : objectifs de la période 2015-2019
Lire l’articleAnnexe : Contrats de professionnalisation
Lire l’articleAnnexe : Périodes de professionnalisation
Lire l’articleAnnexe : Certificats de qualification professionnelle
Lire l’articleAnnexe : Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC)
Lire l’articleAnnexe : Validation des acquis de l'expérience
Chapitre Ier : Dispositions générales — Article 1
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Chapitre Ier : Dispositions générales — Article 2
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Chapitre Ier : Dispositions générales — Article 3
Lire l’articleAnnexe : Validation des acquis de l'expérience · Chapitre II : Dispositions particulières relatives à l'obtention d'un certificat de qualification professionnelle
Section 1 : Eligibilité de la demande — Article 4
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Section 2 : Information conseil — Article 5
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Section 3 : Accompagnement — Article 6
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Section 3 : Accompagnement — Article 7
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Section 4 : Dossier de candidature — Article 8
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Section 5 : Organisation et déroulement de la validation — Article 9
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Section 5 : Organisation et déroulement de la validation — Article 10
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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