Convention collective · IDCC 1090
Services de l’automobile
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IDCC 1090 · Services de l’automobile
Texte intégral de la convention
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Temps de déplacement professionnel — Article 4
Lire l’articleTemps de déplacement professionnel — Article 5
Lire l’articleActualisation du RNQSA et du RNC
Lire l’articleActualisation du RNQSA et du RNC · I.― PROCESSUS DE MODIFICATION DU RNQSA
Dépôt des demandes — Article 1er
Lire l’articleActualisation du RNQSA et du RNC · I.― PROCESSUS DE MODIFICATION DU RNQSA
Réception des demandes — Article 2
Lire l’articleActualisation du RNQSA et du RNC · I.― PROCESSUS DE MODIFICATION DU RNQSA
Instruction des demandes — Article 3
Lire l’articleActualisation du RNQSA et du RNC · I.― PROCESSUS DE MODIFICATION DU RNQSA
Décisions paritaires sur le RNQSA — Article 4
Lire l’articleActualisation du RNQSA et du RNC · I.― PROCESSUS DE MODIFICATION DU RNQSA
Application des modifications du RNQSA — Article 5
Lire l’articleActualisation du RNQSA et du RNC · II.― PROCESSUS DE MODIFICATION DU RNC
Propositions de modifications — Article 6
Lire l’articleActualisation du RNQSA et du RNC · II.― PROCESSUS DE MODIFICATION DU RNC
Décisions paritaires sur le RNC — Article 7
Lire l’articleActualisation du RNQSA et du RNC · II.― PROCESSUS DE MODIFICATION DU RNC
Application des modifications du RNCSA — Article 8
Lire l’articleActualisation du RNQSA et du RNC · III.― MODALITÉS D'EXAMEN DES DEMANDES DE MODIFICATION DU RNQSA
Principe de lisibilité du RNQSA — Article 9
Lire l’articleActualisation du RNQSA et du RNC · III.― MODALITÉS D'EXAMEN DES DEMANDES DE MODIFICATION DU RNQSA
Homogénéité du RNQSA — Article 10
Lire l’articleActualisation du RNQSA et du RNC · III.― MODALITÉS D'EXAMEN DES DEMANDES DE MODIFICATION DU RNQSA
Identité des qualifications professionnelles — Article 11
Lire l’articleActualisation du RNQSA et du RNC · III.― MODALITÉS D'EXAMEN DES DEMANDES DE MODIFICATION DU RNQSA
Spécificité des métiers des services de l'automobile — Article 12
Lire l’articleActualisation du RNQSA et du RNC · III.― MODALITÉS D'EXAMEN DES DEMANDES DE MODIFICATION DU RNQSA
Importance quantitative des qualifications — Article 13
Lire l’articleActualisation du RNQSA et du RNC · III.― MODALITÉS D'EXAMEN DES DEMANDES DE MODIFICATION DU RNQSA
Pérennité des qualifications — Article 14
Lire l’articleActualisation du RNQSA et du RNC · IV.― APPLICATION DE L'ACCORD
Application du présent accord — Article 15
Lire l’articleActualisation du RNQSA et du RNC · IV.― APPLICATION DE L'ACCORD
Application directe du présent accord — Article 16
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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