Formation professionnelle dans les entreprises artisanales de la branche du commerce et de la réparation automobile · CHAPITRE II : DISPOSITIONS FINANCIERES
Convention collective · IDCC 1090
Services de l’automobile
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 1090 · Services de l’automobile
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Formation professionnelle dans les entreprises artisanales de la branche du commerce et de la réparation automobile · CHAPITRE II : DISPOSITIONS FINANCIERES
Recouvrement des cotisations — Article 2
Lire l’articleFormation professionnelle dans les entreprises artisanales de la branche du commerce et de la réparation automobile · CHAPITRE II : DISPOSITIONS FINANCIERES
Affectation des ressources — Article 3
Lire l’articleFormation professionnelle dans les entreprises artisanales de la branche du commerce et de la réparation automobile · CHAPITRE III : DISPOSITIONS PEDAGOGIQUES
Prise en charge des actions de formation — Article 1er
Lire l’articleFormation professionnelle dans les entreprises artisanales de la branche du commerce et de la réparation automobile · CHAPITRE III : DISPOSITIONS PEDAGOGIQUES
Information des partenaires sociaux — Article 2
Lire l’articleFormation professionnelle dans les entreprises artisanales de la branche du commerce et de la réparation automobile · CHAPITRE IV : DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET COMPTABLES
Dispositions administratives — Article 1er
Lire l’articleFormation professionnelle dans les entreprises artisanales de la branche du commerce et de la réparation automobile · CHAPITRE IV : DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET COMPTABLES
Dispositions comptables — Article 2
Lire l’articleFormation professionnelle dans les entreprises artisanales de la branche du commerce et de la réparation automobile
CHAPITRE V : DISPOSITIONS FINALES
Lire l’articleFormation professionnelle dans les entreprises artisanales. Annexe. - Règlement intérieur de la section paritaire particulière n° 2
Lire l’articleFormation professionnelle dans les entreprises artisanales. Annexe. - Règlement intérieur de la section paritaire particulière n° 2
I. - Composition — Article 1er
Lire l’articleFormation professionnelle dans les entreprises artisanales. Annexe. - Règlement intérieur de la section paritaire particulière n° 2
II. - Décisions — Article 2
Lire l’articleFormation professionnelle dans les entreprises artisanales. Annexe. - Règlement intérieur de la section paritaire particulière n° 2
II. - Décisions — Article 3
Lire l’articleFormation professionnelle dans les entreprises artisanales. Annexe. - Règlement intérieur de la section paritaire particulière n° 2
II. - Décisions — Article 4
Lire l’articleFormation professionnelle dans les entreprises artisanales. Annexe. - Règlement intérieur de la section paritaire particulière n° 2
III. - Fonctionnement — Article 5
Lire l’articleFormation professionnelle dans les entreprises artisanales. Annexe. - Règlement intérieur de la section paritaire particulière n° 2
III. - Fonctionnement — Article 6
Lire l’articleFormation professionnelle dans les entreprises artisanales. Annexe. - Règlement intérieur de la section paritaire particulière n° 2
III. - Fonctionnement — Article 7
Lire l’articleFormation professionnelle dans les entreprises artisanales. Annexe. - Règlement intérieur de la section paritaire particulière n° 2
III. - Fonctionnement — Article 8
Lire l’articleFormation professionnelle dans les entreprises artisanales. Annexe. - Règlement intérieur de la section paritaire particulière n° 2
IV. - Dispositions diverses — Article 9
Lire l’articleFormation professionnelle dans les entreprises artisanales. Annexe. - Règlement intérieur de la section paritaire particulière n° 2
IV. - Dispositions diverses — Article 10
Lire l’articleFinancement de la formation dans les entreprises artisanales (Pour l'exercice 1989)
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 1090.
Fiches pratiques
Automobile : les entretiens de parcours professionnel évoluent au 01/10/2026
L’avenant n° 111 du 16/04/2026 adapte la convention des services de l’automobile (IDCC 1090). L’arrêté d’extension est signé le 23 septembre et publié le 30.
Fiches pratiques
CCN 1090 — Services de l’automobile : guide des dispositions et questions RH
Si votre établissement relève de la convention collective 1090 (Services de l’automobile), consultez ses règles de planning, de congés et de paie pour la période concernée. Vérifiez le champ d’application et la date du texte pour votre établissement.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.