Convention collective · IDCC 1090
Services de l’automobile
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 1090 · Services de l’automobile
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Financement de la formation dans les entreprises artisanales (Pour l'exercice 1989) — Article 2
Lire l’articleFinancement de la formation dans les entreprises artisanales (Pour l'exercice 1989) — Article 3
Lire l’articleFinancement de la formation dans les entreprises artisanales (Pour l'exercice 1989) — Article 4
Lire l’articleCertificats de qualification professionnelle
Lire l’articleCertificats de qualification professionnelle · CHAPITRE Ier : NATURE ET OBJETS DES CQP
Définition du CQP — Article 1
Lire l’articleCertificats de qualification professionnelle · CHAPITRE Ier : NATURE ET OBJETS DES CQP
Conditions d'obtention d'un CQP — Article 2
Lire l’articleCertificats de qualification professionnelle · CHAPITRE Ier : NATURE ET OBJETS DES CQP
Personnes pouvant obtenir un CQP — Article 3
Lire l’articleCertificats de qualification professionnelle · CHAPITRE II : INSTITUTION DES CQP
Création d'un CQP — Article 4
Lire l’articleCertificats de qualification professionnelle · CHAPITRE II : INSTITUTION DES CQP
Renouvellement, modification et suppression des CQP — Article 5
Lire l’articleCertificats de qualification professionnelle
CHAPITRE III : ORGANISATION DES CYCLES DE FORMATION - ORGANISATION DES STAGES — Article 6
Lire l’articleCertificats de qualification professionnelle
CHAPITRE III : ORGANISATION DES CYCLES DE FORMATION - ORGANISATION DES STAGES — Article 7
Lire l’articleListe des diplômes et titres qualifiants
Lire l’articleListe des diplômes et titres qualifiants — Article 1er
Lire l’articleListe des diplômes et titres qualifiants — Article 2
Lire l’articleListe des diplômes et titres qualifiants — Article 3
Lire l’articleListe des diplômes et titres qualifiants · Annexe
1. Diplômes et titres qualifiants conférant à leurs titulaires une qualification professionnelle dans les techniques de maintenance et opérations techniques sur véhicules
Lire l’articleListe des diplômes et titres qualifiants · Annexe
2. Diplômes et titres qualifiants conférant à leurs titulaires une qualification professionnelle dans les techniques de réparation-collision
Lire l’articleListe des diplômes et titres qualifiants · Annexe
3. Diplômes et titres qualifiants conférant à leurs titulaires une qualification professionnelle dans les techniques de commerce
Lire l’articleListe des diplômes et titres qualifiants · Annexe
4. Diplômes et titres qualifiants conférant à leurs titulaires une qualification professionnelle dans les techniques de gestion
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 1090.
Fiches pratiques
Automobile : les entretiens de parcours professionnel évoluent au 01/10/2026
L’avenant n° 111 du 16/04/2026 adapte la convention des services de l’automobile (IDCC 1090). L’arrêté d’extension est signé le 23 septembre et publié le 30.
Fiches pratiques
CCN 1090 — Services de l’automobile : guide des dispositions et questions RH
Si votre établissement relève de la convention collective 1090 (Services de l’automobile), consultez ses règles de planning, de congés et de paie pour la période concernée. Vérifiez le champ d’application et la date du texte pour votre établissement.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.