Convention collective · IDCC 1090
Services de l’automobile
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IDCC 1090 · Services de l’automobile
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Garanties obligatoires de prévoyance (IPSA) — Article 5
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Série 1
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Série 2
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Série 3
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Série 4
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Série 5
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Série 6
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Série 7
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Série 8
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Série 9
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Signification des sigles
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Annexe II — Article A.3.1
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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