Mise en oeuvre des CQP
Convention collective · IDCC 1486
Bureaux d’études et cabinets de conseil (Syntec)
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IDCC 1486 · Bureaux d’études et cabinets de conseil (Syntec)
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Mise en oeuvre des CQP
Enregistrement des certificats de qualification professionnelle (CQP) — Article 6
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Bilan annuel — Article 7
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Modification et suppression des certificats de qualification professionnelle (CQP) — Article 8
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Durée de l'accord — Article 9
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Application de l'accord — Article 10
Lire l’articleMise en place d'un système de participation des salariés
Lire l’articleMise en place d'un système de participation des salariés — Article 1er
Lire l’articleMise en place d'un système de participation des salariés — Article 1.1
Lire l’articleMise en place d'un système de participation des salariés — Article 1.2
Lire l’articleMise en place d'un système de participation des salariés — Article 2
Lire l’articleEmploi des salariés âgés
Lire l’articleEmploi des salariés âgés — Article 1er
Lire l’articleEmploi des salariés âgés — Article 1.1
Lire l’articleEmploi des salariés âgés — Article 1.2
Lire l’articleEmploi des salariés âgés — Article 2
Lire l’articleEmploi des salariés âgés
Annexe
Lire l’articleFormation professionnelle
Lire l’articleFormation professionnelle — Article 1er
Lire l’articleFormation professionnelle — Article 2
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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