Convention collective · IDCC 1486
Bureaux d’études et cabinets de conseil (Syntec)
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IDCC 1486 · Bureaux d’études et cabinets de conseil (Syntec)
Texte intégral de la convention
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Désignation d'organismes assureurs
Préambule
Lire l’articleDésignation d'organismes assureurs — Article 1er
Lire l’articleDésignation d'organismes assureurs — Article 2
Lire l’articlePrévoyance
Préambule
Lire l’articlePrévoyance
Chapitre Ier Objet de la négociation
Lire l’articlePrévoyance
Chapitre II Préparation et méthode
Lire l’articlePrévoyance
Chapitre II Préparation et méthode — Article 1er
Lire l’articlePrévoyance
Chapitre II Préparation et méthode — Article 2
Lire l’articlePrévoyance
Chapitre II Préparation et méthode — Article 3
Lire l’articlePrévoyance
Chapitre II Préparation et méthode — Article 4
Lire l’articlePrévoyance
Chapitre III Durée de l'accord
Lire l’articlePrévoyance
Chapitre IV Révision. – Dénonciation
Lire l’articlePrévoyance
Chapitre V Dépôt
Lire l’articleActivité partielle des salariés
Lire l’articleActivité partielle des salariés — Article 1er
Lire l’articleActivité partielle des salariés — Article 2
Lire l’articleActivité partielle des salariés — Article 2.1.1
Lire l’articleActivité partielle des salariés — Article 2.1.2
Lire l’articleActivité partielle des salariés — Article 2.2
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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