Convention collective · IDCC 1486
Bureaux d’études et cabinets de conseil (Syntec)
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IDCC 1486 · Bureaux d’études et cabinets de conseil (Syntec)
Texte intégral de la convention
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Activité partielle des salariés — Article 2.3.1
Lire l’articleActivité partielle des salariés — Article 2.3.2
Lire l’articleActivité partielle des salariés — Article 2.4
Lire l’articleActivité partielle des salariés — Article 3.1
Lire l’articleActivité partielle des salariés — Article 3.2
Lire l’articleActivité partielle des salariés — Article 3.3
Lire l’articleActivité partielle des salariés — Article 3.3.1
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Lire l’articleActivité partielle des salariés — Article 9.1
Lire l’articleActivité partielle des salariés — Article 9.2
Lire l’articleActivité partielle des salariés — Article 10
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Chapitre Ier Révision de l'accord
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Chapitre II Effets de l'accord
Lire l’articleDurée du travail
Chapitre III Dépôt et extension
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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