Convention collective · IDCC 1486
Bureaux d’études et cabinets de conseil (Syntec)
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IDCC 1486 · Bureaux d’études et cabinets de conseil (Syntec)
Texte intégral de la convention
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Organisation hybride du travail en entreprise
Préambule
Lire l’articleOrganisation hybride du travail en entreprise · Thème 1 Organiser
Organiser le travail hybride — Article 1er
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Organiser le travail hybride — Article 2
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Organiser le travail hybride — Article 3
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Organiser le travail hybride — Article 4
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Organiser le travail hybride — Article 5
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Organiser le travail hybride — Article 6
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Organiser le travail hybride — Article 7
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Organiser le travail hybride — Article 8
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Temps de travail — Article 9
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Temps de travail — Article 10
Lire l’articleOrganisation hybride du travail en entreprise · Thème 2 Sécuriser
Santé et sécurité — Article 11
Lire l’articleOrganisation hybride du travail en entreprise · Thème 2 Sécuriser
Santé et sécurité — Article 12
Lire l’articleOrganisation hybride du travail en entreprise · Thème 2 Sécuriser
Santé et sécurité — Article 13
Lire l’articleOrganisation hybride du travail en entreprise · Thème 2 Sécuriser
Respecter le droit à la déconnexion — Article 14
Lire l’articleOrganisation hybride du travail en entreprise · Thème 2 Sécuriser
Modalités de contrôle du temps de travail et de régulation de la charge de travail — Article 15
Lire l’articleOrganisation hybride du travail en entreprise · Thème 3 Accompagner
Équipements de travail et frais professionnels — Article 16
Lire l’articleOrganisation hybride du travail en entreprise · Thème 3 Accompagner
Équipements de travail et frais professionnels — Article 17
Lire l’articleOrganisation hybride du travail en entreprise · Thème 3 Accompagner
Équipements de travail et frais professionnels — Article 18
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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