Prévoyance
Convention collective · IDCC 1486
Bureaux d’études et cabinets de conseil (Syntec)
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IDCC 1486 · Bureaux d’études et cabinets de conseil (Syntec)
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Prévoyance
Garantie invalidité absolue et définitive — Article 4
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Garantie rente éducation — Article 5
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Garantie incapacité temporaire de travail — Article 6
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Garantie invalidité totale ou partielle — Article 7
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Salaire de référence — Article 8
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Revalorisation des prestations — Article 9
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Assistance aux proches aidants — Article 10
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Comité paritaire de surveillance — Article 11
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Entrée en vigueur et durée de l'accord — Article 12
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Annexe — Article 1er
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Annexe — Article 2
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Annexe — Article 3
Lire l’articlePrévoyance Annexe I
Cotisations
Lire l’articlePrévoyance Annexe II
Lire l’articleDurée du travail (application de la loi du 13 juin 1998)
Préambule
Lire l’articleDurée du travail (application de la loi du 13 juin 1998)
Champ d'application
Lire l’articleDurée du travail (application de la loi du 13 juin 1998) · Chapitre Ier : Durée du travail
Durée du travail effectif — Article 1er
Lire l’articleDurée du travail (application de la loi du 13 juin 1998) · Chapitre Ier : Durée du travail
Durée conventionnelle du travail — Article 2
Lire l’articleDurée du travail (application de la loi du 13 juin 1998) · Chapitre II : Dispositions relatives aux horaires de travail
Dispositions communes — Article 1er
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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