Bureaux d’études et cabinets de conseil (Syntec)

IDCC 1486 · Bureaux d’études et cabinets de conseil (Syntec)

• Durée du travail (application de la loi du 13 juin 1998) · Chapitre II : Dispositions relatives aux horaires de travail

  Modalités standard — Article 2

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• Durée du travail (application de la loi du 13 juin 1998) · Chapitre II : Dispositions relatives aux horaires de travail

  Réalisation de missions — Article 3 (1)

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• Durée du travail (application de la loi du 13 juin 1998) · Chapitre II : Dispositions relatives aux horaires de travail · Réalisation de missions avec autonomie complète

  Forfait annuel en jours — Article 4

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• Durée du travail (application de la loi du 13 juin 1998) · Chapitre II : Dispositions relatives aux horaires de travail · Réalisation de missions avec autonomie complète

  Champ d'application — Article 4.1

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• Durée du travail (application de la loi du 13 juin 1998) · Chapitre II : Dispositions relatives aux horaires de travail · Réalisation de missions avec autonomie complète

  Conditions de mise en place — Article 4.2

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• Durée du travail (application de la loi du 13 juin 1998) · Chapitre II : Dispositions relatives aux horaires de travail · Réalisation de missions avec autonomie complète

  Décompte du temps de travail en jours sur une base annuelle — Article 4.3

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• Durée du travail (application de la loi du 13 juin 1998) · Chapitre II : Dispositions relatives aux horaires de travail · Réalisation de missions avec autonomie complète

  Rémunération — Article 4.4

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  Forfait en jours réduit — Article 4.5

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• Durée du travail (application de la loi du 13 juin 1998) · Chapitre II : Dispositions relatives aux horaires de travail · Réalisation de missions avec autonomie complète

  Jours de repos — Article 4.6

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• Durée du travail (application de la loi du 13 juin 1998) · Chapitre II : Dispositions relatives aux horaires de travail · Réalisation de missions avec autonomie complète

  Contrôle du décompte des jours travaillés/ non travaillés — Article 4.7

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• Durée du travail (application de la loi du 13 juin 1998) · Chapitre II : Dispositions relatives aux horaires de travail · Réalisation de missions avec autonomie complète

  Garanties : temps de repos. – Charge de travail. – Amplitude des journées de travail Entretien annuel individuel — Article 4.8

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• Durée du travail (application de la loi du 13 juin 1998) · Chapitre II : Dispositions relatives aux horaires de travail · Réalisation de missions avec autonomie complète

  Consultation des IRP — Article 4.9

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• Durée du travail (application de la loi du 13 juin 1998) · Chapitre II : Dispositions relatives aux horaires de travail · Réalisation de missions avec autonomie complète

  Suivi médical — Article 4.10

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• Durée du travail (application de la loi du 13 juin 1998) · Chapitre II : Dispositions relatives aux horaires de travail

  Aménagement d'horaire - Jours complémentaires de repos — Article 5 (1)

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• Durée du travail (application de la loi du 13 juin 1998) · Chapitre II : Dispositions relatives aux horaires de travail

  Cas du personnel embauché pendant la période de référence — Article 6

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• Durée du travail (application de la loi du 13 juin 1998)

  Chapitre III : Organisation du temps de travail sur l'année

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• Durée du travail (application de la loi du 13 juin 1998) · Chapitre III : Organisation du temps de travail sur l'année

  Modalités de la modulation — Article 1er

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• Durée du travail (application de la loi du 13 juin 1998) · Chapitre III : Organisation du temps de travail sur l'année

  Mise en oeuvre — Article 2

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• Durée du travail (application de la loi du 13 juin 1998) · Chapitre IV : Heures supplémentaires

  Remplacement du paiement des heures supplémentaires par un repos équivalent — Article 1er

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• Durée du travail (application de la loi du 13 juin 1998) · Chapitre IV : Heures supplémentaires

  Contingent d'heures supplémentaires — Article 2

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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du 10 novembre 2026, collecté le 12 novembre 2026. Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.