Durée du travail (application de la loi du 13 juin 1998)
Convention collective · IDCC 1486
Bureaux d’études et cabinets de conseil (Syntec)
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IDCC 1486 · Bureaux d’études et cabinets de conseil (Syntec)
Texte intégral de la convention
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Durée du travail (application de la loi du 13 juin 1998)
Chapitre VI : Compte épargne-temps
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Chapitre VII : Mesure du temps de travail effectif
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Chapitre VIII : Formation
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Chapitre IX : Temps partiel
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Chapitre X : Droit à la déconnexion et obligation de déconnexion
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Chapitre XI : Stipulations juridiques et administratives
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Chapitre XII : Suivi de l'accord
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Annexes — Article Annexe 1
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Annexes — Article Annexe 2
Lire l’articleIntroduction des métiers de l'Internet
Préambule
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Champ d'application — Article 1er
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Définition des métiers spécifiques à l'Internet donnant lieu à la reconnaissance d'une position au sein de la grille de classification — Article 2
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Position au sein de la grille de classification des métiers spécifiques à l'Internet — Article 3
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Application de l'accord — Article 4
Lire l’articleAvis d'interprétation relatif à l'accord du 5 juillet 2001 (domaine de l'Internet)
Lire l’articleStatut des salariés du secteur d'activité d'organisation des foires, salons et congrès
Préambule
Lire l’articleStatut des salariés du secteur d'activité d'organisation des foires, salons et congrès
Chapitre Ier : Durée du travail
Lire l’articleStatut des salariés du secteur d'activité d'organisation des foires, salons et congrès
Chapitre II (1) : Contrat de travail à temps partiel modulé
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Chapitre III : Contrat d'intervention à durée déterminée (article L. 122-1-1, 3e alinéa, du code du travail)
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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