Prévoyance des cadres et non cadres
Convention collective · IDCC 1505
Commerce de détail alimentaire non spécialisé
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IDCC 1505 · Commerce de détail alimentaire non spécialisé
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Prévoyance des cadres et non cadres
Cotisations — Article 2
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Garantie rente éducation — Article 3
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Garantie longue maladie — Article 4
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Garantie invalidité — Article 5
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Fonds de péréquation — Article 6
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Désignation — Article 7
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Changement d'organisme assureur — Article 8
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Date d'effet — Article 9
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Extension — Article 10
Lire l’articleRéduction du temps de travail — Article Préambule
Lire l’articleRéduction du temps de travail
Cadre juridique et champ d'application — Article 1er
Lire l’articleRéduction du temps de travail
Définition du travail effectif — Article 2
Lire l’articleMise en oeuvre de la réduction du temps de travail dans les entreprises — Article 3
Lire l’articleRéduction du temps de travail
Rémunération — Article 4
Lire l’articleRéduction du temps de travail
Modalités d'organisation du temps de travail — Article 5
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Heures supplémentaires — Article 6
Lire l’articleRéduction du temps de travail
Travail à temps partiel — Article 7
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Création d'un compte épargne-temps (CET) — Article 8
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Co-ïnvestissement formation — Article 9
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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