Réduction du temps de travail
Convention collective · IDCC 1505
Commerce de détail alimentaire non spécialisé
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IDCC 1505 · Commerce de détail alimentaire non spécialisé
Texte intégral de la convention
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Réduction du temps de travail
Date d'entrée en vigueur de l'accord et sa publicité — Article 11
Lire l’articleHeures d'équivalence — Article 1er
Lire l’articleHeures d'équivalence — Article 2
Lire l’articleHeures d'équivalence — Article 3
Lire l’articleHeures d'équivalence — Article 4
Lire l’articleDéveloppement du paritarisme
Préambule
Lire l’articleDéveloppement du paritarisme
Création d'une association paritaire — Article 1er
Lire l’articleDéveloppement du paritarisme
Cotisation — Article 2
Lire l’articleDéveloppement du paritarisme
Affectation des cotisations — Article 3
Lire l’articleDéveloppement du paritarisme
Entrée en vigueur — Article 4
Lire l’articleContingent d'heures supplémentaires
Lire l’articleAugmentation du contingent d'heures supplémentaires — Article 1er
Lire l’articleContingent d'heures supplémentaires
Cas particuliers des cadres soumis à une convention individuelle de forfait hebdomadaire ou mensuel — Article 2
Lire l’articleConséquences du nouveau contingent d'heures supplémentaires sur le repos compensateur — Article 3
Lire l’articleAdhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale du commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers
Lire l’articleEpargne salariale
Lire l’articleEpargne salariale
Objet — Article 1
Lire l’articleEpargne salariale
Champ d'application professionnel et géographique — Article 2
Lire l’articleEpargne salariale
Bénéficiaires des plans d'épargne — Article 3
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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