Contrat de génération dans le bâtiment
Convention collective · IDCC 1596
Bâtiment Ouvriers (entreprises occupant jusqu'à 10 salariés)
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 1596 · Bâtiment Ouvriers (entreprises occupant jusqu'à 10 salariés)
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Contrat de génération dans le bâtiment
Titre IX Cadre juridique — Article 9.4
Lire l’articleContrat de génération dans le bâtiment
Titre IX Cadre juridique — Article 9.5
Lire l’articleNégociation salariale et indemnisation des petits déplacements (Occitanie)
Préambule
Lire l’articleNégociation salariale et indemnisation des petits déplacements (Occitanie) — Article 1er
Lire l’articleNégociation salariale et indemnisation des petits déplacements (Occitanie) — Article 2
Lire l’articleNégociation salariale et indemnisation des petits déplacements (Occitanie) — Article 3
Lire l’articleNégociation salariale et indemnisation des petits déplacements (Occitanie) — Article 4
Lire l’articleNégociation salariale et indemnisation des petits déplacements (Occitanie) — Article 5
Lire l’articleNégociation salariale et indemnisation des petits déplacements (Occitanie) — Article 6
Lire l’articleNégociation salariale et indemnisation des petits déplacements (Occitanie) — Article 7
Lire l’articleNégociation salariale et indemnisation des petits déplacements (Occitanie) — Article 8
Lire l’articleNégociation salariale et indemnisation des petits déplacements (Occitanie) — Article 9
Lire l’articleŒuvres sociales dans le BTP de la région Provence-Côte d'Azur — Article 1er
Lire l’articleŒuvres sociales dans le BTP de la région Provence-Côte d'Azur — Article 2
Lire l’articleŒuvres sociales dans le BTP de la région Provence-Côte d'Azur — Article 3
Lire l’articleŒuvres sociales dans le BTP de la région Provence-Côte d'Azur — Article 4
Lire l’articleAdhésion par lettre de l'UNSA industrie et construction
Lire l’articleOrganisation de la négociation collective
Préambule
Lire l’articleOrganisation de la négociation collective — Article 1er
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 1596.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.



