Bâtiment Ouvriers (entreprises occupant jusqu'à 10 salariés)

IDCC 1596 · Bâtiment Ouvriers (entreprises occupant jusqu'à 10 salariés)

• Titre Ier : Structures de la convention collective nationale

  Champ d'application — Article 1-1

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• Titre Ier : Structures de la convention collective nationale

  Clauses générales — Article 1-2

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• Titre Ier : Structures de la convention collective nationale

  Clauses régionales ou départementales — Article 1-3

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• Titre Ier : Structures de la convention collective nationale

  Salaires minimaux — Article 1-4

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• Titre Ier : Structures de la convention collective nationale

  Procédure de conciliation — Article 1-5

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• Titre II : Conclusion du contrat de travail

  Règles générales — Article 2-1

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• Titre II : Conclusion du contrat de travail

  Contrôle des aptitudes et des connaissances : épreuve préalable — Article 2-2

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• Titre II : Conclusion du contrat de travail

  Lettre d'engagement — Article 2-3

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• Titre II : Conclusion du contrat de travail

  Période d'essai — Article 2-4

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• Titre II : Conclusion du contrat de travail

  Emploi de personnel temporaire — Article 2-5

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• Titre II : Conclusion du contrat de travail

  Emploi de personnel sous contrat à durée déterminée — Article 2-6

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• Titre II : Conclusion du contrat de travail

  Egalité de traitement entre ouvriers français et étrangers — Article 2-7

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• Titre III : Durée du travail · Chapitre III. 1 : Horaires de travail

  Horaire collectif. - Affichage — Article 3-11

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• Titre III : Durée du travail · Chapitre III. 1 : Horaires de travail

  Consultation des représentants du personnel — Article 3-12

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• Titre III : Durée du travail · Chapitre III. 1 : Horaires de travail

  Contingent d'heures supplémentaires non soumis à autorisation — Article 3-13

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• Titre III : Durée du travail · Chapitre III. 1 : Horaires de travail

  Heures supplémentaires exceptionnelles — Article 3-14

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• Titre III : Durée du travail · Chapitre III. 1 : Horaires de travail

  Plafonds — Article 3-15

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• Titre III : Durée du travail · Chapitre III. 1 : Horaires de travail

  Définition de la durée du travail — Article 3-16

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• Titre III : Durée du travail · Chapitre III. 1 : Horaires de travail

  Majoration pour heures supplémentaires. — Article 3-17

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• Titre III : Durée du travail · Chapitre III. 1 : Horaires de travail

  Equivalences et dérogations permanentes — Article 3-18

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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du 12 novembre 2026, collecté le 13 novembre 2026. Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.