Bâtiment Ouvriers (entreprises occupant jusqu'à 10 salariés)

IDCC 1596 · Bâtiment Ouvriers (entreprises occupant jusqu'à 10 salariés)

• Titre V : Jours fériés - Autorisations d'absence. - Congés payés · Chapitre V-2 : Congés payés

  Indemnité de congés payés — Article 5-24

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• Titre V : Jours fériés - Autorisations d'absence. - Congés payés · Chapitre V-2 : Congés payés

  Prime de vacances — Article 5-25

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• Titre V : Jours fériés - Autorisations d'absence. - Congés payés · Chapitre V-2 : Congés payés

  Cinquième semaine de congés payés — Article 5-26

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• Titre VI : Maladie, accident, maternité · Chapitre VI-1 : Arrêt de travail pour maladie ou accident

  Incidence de la maladie ou de l'accident sur le contrat de travail — Article 6-11

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• Titre VI : Maladie, accident, maternité · Chapitre VI-1 : Arrêt de travail pour maladie ou accident

  Indemnisation des arrêts de travail — Article 6-12

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• Titre VI : Maladie, accident, maternité · Chapitre VI-1 : Arrêt de travail pour maladie ou accident

  Modalités d'indemnisation — Article 6-13

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• Titre VI : Maladie, accident, maternité · Chapitre VI-1 : Arrêt de travail pour maladie ou accident

  Pluralité d'arrêts au cours d'une même année civile — Article 6-14

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• Titre VI : Maladie, accident, maternité · Chapitre VI-1 : Arrêt de travail pour maladie ou accident

  Cas des entreprises restant en dehors du régime professionnel — Article 6-15

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• Titre VI : Maladie, accident, maternité · Chapitre VI-2 : Maternité

  Conditions de travail particulières aux femmes enceintes — Article 6-21

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• Titre VI : Maladie, accident, maternité

  Indemnisation du congé de maternité — Article 6.22

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• Titre VII : Liberté d'opinion, droit syndical et représentation du personnel

  Droit syndical et liberté d'opinion Congé de formation économique, sociale et syndicale — Article 7-1

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• Titre VII : Liberté d'opinion, droit syndical et représentation du personnel

  Participation aux instances statutaires — Article 7-2

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• Titre VII : Liberté d'opinion, droit syndical et représentation du personnel

  Participation aux commissions paritaires nationales — Article 7-3

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• Titre VII : Liberté d'opinion, droit syndical et représentation du personnel

  Participation aux commissions paritaires régionales (1) — Article 7-4

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• Titre VII : Liberté d'opinion, droit syndical et représentation du personnel

  Participation à la gestion d'organismes paritaires professionnels. — Article 7-5

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• Titre VII : Liberté d'opinion, droit syndical et représentation du personnel

  Délégués du personnel — Article 7-6

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• Titre VII : Liberté d'opinion, droit syndical et représentation du personnel

  Représentation syndicale — Article 7-7

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• Titre VIII : Déplacements · Chapitre Ier : Petits déplacements

  Objet des indemnités de petits déplacements — Article 8-11

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• Titre VIII : Déplacements · Chapitre Ier : Petits déplacements

  Bénéficiaires des indemnités de petits déplacements — Article 8-12

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• Titre VIII : Déplacements · Chapitre Ier : Petits déplacements

  Zones circulaires concentriques — Article 8-13

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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du 12 novembre 2026, collecté le 13 novembre 2026. Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.