Bâtiment Ouvriers (entreprises occupant jusqu'à 10 salariés)

IDCC 1596 · Bâtiment Ouvriers (entreprises occupant jusqu'à 10 salariés)

• Titre VIII : Déplacements · Chapitre Ier : Petits déplacements

  Point de départ des petits déplacements — Article 8-14

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• Titre VIII : Déplacements · Chapitre Ier : Petits déplacements

  Indemnité de repas — Article 8-15

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• Titre VIII : Déplacements · Chapitre Ier : Petits déplacements

  Indemnité de frais de transport — Article 8-16

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• Titre VIII : Déplacements · Chapitre Ier : Petits déplacements

  Indemnité de trajet — Article 8-17

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• Titre VIII : Déplacements · Chapitre Ier : Petits déplacements

  Détermination du montant des indemnités de petits déplacements — Article 8-18

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• Titre VIII : Déplacements · Chapitre II : Grands déplacements

  Définition de l'ouvrier occupé en grand déplacement — Article 8-21

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• Titre VIII : Déplacements · Chapitre II : Grands déplacements

  Définition de l'indemnité journalière de déplacement et de son montant — Article 8-22

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• Titre VIII : Déplacements · Chapitre II : Grands déplacements

  Jours pour lesquels le remboursement total ou partiel des dépenses supportées est obligatoire — Article 8-23

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• Titre VIII : Déplacements · Chapitre II : Grands déplacements

  Indemnisation des frais et temps de voyage de l'ouvrier envoyé travailler en grand déplacement par son entreprise — Article 8-24

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• Titre VIII : Déplacements · Chapitre II : Grands déplacements

  Périodicité des voyages de détente et remboursement des frais de transport — Article 8-25

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• Titre VIII : Déplacements · Chapitre II : Grands déplacements

  Temps passé en voyages périodiques — Article 8-26

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• Titre VIII : Déplacements · Chapitre II : Grands déplacements

  Absences légales et conventionnelles et voyages périodiques — Article 8-27

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• Titre VIII : Déplacements · Chapitre II : Grands déplacements

  Décès d'un ouvrier en grand déplacement — Article 8-28

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• Titre VIII : Déplacements · Chapitre II : Grands déplacements

  Elections — Article 8-29

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• Titre IX : Hygiène et sécurité

  Règles générales d'hygiène et de sécurité — Article 9

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• Titre X : Rupture du contrat de travail

  Préavis — Article 10.1

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• Titre X : Rupture du contrat de travail

  Heures pour recherche d'emploi — Article 10.2

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• Titre X : Rupture du contrat de travail

  Indemnité de licenciement — Article 10.3

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• Titre X : Rupture du contrat de travail

  Définition de l'ancienneté — Article 10.4

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• Titre X : Rupture du contrat de travail

  Définition du salaire de base de l'indemnité de licenciement — Article 10.5

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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du 12 novembre 2026, collecté le 13 novembre 2026. Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.