Convention collective · IDCC 1596
Bâtiment Ouvriers (entreprises occupant jusqu'à 10 salariés)
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IDCC 1596 · Bâtiment Ouvriers (entreprises occupant jusqu'à 10 salariés)
Texte intégral de la convention
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Barèmes minimaux (accord RTT)
Préambule
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Champ d'application — Article 1er
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Dispositions relatives aux ouvriers et *Etam* (1) — Article 2
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Dépôt — Article 3
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Extension — Article 4
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Lire l’articleTableau des critères · TITRE XIV : DISPOSITIONS FINALES (1)
Adhésion
Lire l’articleClassification
PREAMBULE
Lire l’articleI. - PRESENTATION GENERALE DE LA NOUVELLE CLASSIFICATION DES OUVRIERS DU BÂTIMENT
Lire l’articleII. - MODE D'UTILISATION DE LA NOUVELLE CLASSIFICATION
Lire l’articleClassification
III. - REVALORISATION DES SALAIRES MINIMAUX
Lire l’articleClassification
IV. - LEXIQUE
Lire l’articleAnnexe I
IV - Lexique
Lire l’articleAnnexe II : Participation des entreprises du bâtiment aux organismes paritaires
IV - Lexique
Lire l’articlePoursuite des négociations
IV - LEXIQUE.
Lire l’articleFonds d'assurance formation
Lire l’articleClassification
IV - Lexique
Lire l’articleProtection des salariés d'entreprises du bâtiment occupant jusqu'à 10 salariés, appelés à participer aux réunions paritaires et aux réunions des organismes paritaires chargés de gérer des institutions bâtiment — Article Préambule
Lire l’articleProtection des salariés d'entreprises du bâtiment occupant jusqu'à 10 salariés, appelés à participer aux réunions paritaires et aux réunions des organismes paritaires chargés de gérer des institutions bâtiment
Champ d'application — Article 1
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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