Réduction et aménagement du temps de travail (Jura)
Convention collective · IDCC 1597
Bâtiment Ouvriers (entreprises occupant plus de 10 salariés)
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IDCC 1597 · Bâtiment Ouvriers (entreprises occupant plus de 10 salariés)
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Réduction et aménagement du temps de travail (Jura)
Entrée en vigueur — Article 22
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Extension — Article 23
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Dépôt légal-Communication — Article 24
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Exposé des motifs
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Objet de l'accord — Article 1er
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Mise en oeuvre de l'astreinte — Article 2
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Fréquence — Article 3
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Délai de prévenance — Article 4
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Matériel — Article 5
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Bases de l'indemnisation — Article 6
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Montant minimum des indemnisations 2004 — Article 7
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Date d'application — Article 8
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Observation — Article 9
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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