Titre Ier : Structures de la convention collective nationale
Convention collective · IDCC 1597
Bâtiment Ouvriers (entreprises occupant plus de 10 salariés)
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IDCC 1597 · Bâtiment Ouvriers (entreprises occupant plus de 10 salariés)
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Titre Ier : Structures de la convention collective nationale
Clauses générales — Article 1.2
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Clauses régionales ou départementales — Article 1.3
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Salaires minimaux — Article 1.4
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Procédure de conciliation — Article 1.5
Lire l’articleTitre II : Conclusion du contrat de travail
Règles générales — Article 2.1
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Contrôle des aptitudes et des connaissances : épreuve préalable — Article 2.2
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Lettre d'engagement — Article 2.3
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Période d'essai — Article 2.4
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Emploi de personnel temporaire — Article 2.5
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Emploi de personnel sous contrat à durée déterminée — Article 2.6
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Egalité de traitement entre ouvriers français et étrangers — Article 2.7
Lire l’articleTitre III : Durée du travail · Chapitre III.1 : Horaires de travail
Horaire collectif - Affichage — Article 3.11
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Consultation des représentants du personnel — Article 3.12
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Contingent d'heures supplémentaires non soumis à autorisation — Article 3.13
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Heures supplémentaires exceptionnelles (1) — Article 3.14
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Plafonds — Article 3.15
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Définition de la durée du travail — Article 3.16
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Majoration pour heures supplémentaires — Article 3.17
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Equivalences et dérogations permanentes — Article 3.18
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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