Titre VIII : Déplacements · Chapitre I.1 : Petits déplacements
Convention collective · IDCC 1597
Bâtiment Ouvriers (entreprises occupant plus de 10 salariés)
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IDCC 1597 · Bâtiment Ouvriers (entreprises occupant plus de 10 salariés)
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Titre VIII : Déplacements · Chapitre I.1 : Petits déplacements
Indemnité de repas — Article 8.15
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Indemnité de frais de transport — Article 8.16
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Indemnité de trajet — Article 8.17
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Détermination du montant des indemnités de petits déplacements — Article 8.18
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Définition de l'ouvrier occupé en grand déplacement — Article 8.21
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Définition de l'indemnité journalière de déplacement et de son montant — Article 8.22
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Jours pour lesquels le remboursement total ou partiel des dépenses supportées est obligatoire — Article 8.23
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Indemnisation des frais et temps de voyage de l'ouvrier envoyé travailler en grand déplacement par son entreprise — Article 8.24
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Périodicité des voyages de détente et remboursement des frais de transport — Article 8.25
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Temps passé en voyages périodiques — Article 8.26
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Absences légales et conventionnelles et voyages périodiques — Article 8.27
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Décès d'un ouvrier en grand déplacement — Article 8.28
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Elections — Article 8.29
Lire l’articleTitre IX : Hygiène et sécurité
Règles générales d'hygiène et de sécurité — Article 9.1
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CHSCT — Article 9.2
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Préavis — Article 10.1
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Heures pour recherche d'emploi — Article 10.2
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Indemnité de licenciement — Article 10.3
Lire l’articleTitre X : Rupture du contrat de travail
Définition de l'ancienneté — Article 10.4
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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