Convention collective · IDCC 1672
Sociétés d'assurances
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IDCC 1672 · Sociétés d'assurances
Texte intégral de la convention
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Vie contractuelle et aux moyens pour les syndicats — Article 1
Lire l’articleVie contractuelle et aux moyens pour les syndicats — Article 2
Lire l’articleVie contractuelle et aux moyens pour les syndicats — Article 3
Lire l’articleVie contractuelle et aux moyens pour les syndicats
Annexe
Lire l’articleFinancement des activités sociales et culturelles
Lire l’articleFinancement des activités sociales et culturelles — Article 1
Lire l’articleFinancement des activités sociales et culturelles — Article 2
Lire l’articleAction sociale de la CREPPSA
Préambule
Lire l’articleAction sociale de la CREPPSA — Article 1
Lire l’articleAction sociale de la CREPPSA — Article 2
Lire l’articleAction sociale de la CREPPSA — Article 3
Lire l’articleFormation professionnelle tout au long de la vie
Lire l’articleFormation professionnelle tout au long de la vie — Article 1er
Lire l’articleFormation professionnelle tout au long de la vie — Article 2
Lire l’articleFormation professionnelle tout au long de la vie — Article 3
Lire l’articleFormation professionnelle
Préambule
Lire l’articleFormation professionnelle
Titre Ier : Cadre juridique de l'accord — Article 1er
Lire l’articleTitre Ier : Cadre juridique de l'accord
Définition des objectifs, des priorités et des moyens de la formation professionnelle — Article 2
Lire l’articleTitre II : Diagnostic, définition des besoins et actions d'impulsion en matière de formation professionnelle au niveau de la branche
Commissions paritaires nationales de la formation professionnelle et de l'emploi (CPNFPE) — Article 3
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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