Réforme des statuts de la Creppsa · Annexe
Convention collective · IDCC 1672
Sociétés d'assurances
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 1672 · Sociétés d'assurances
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Réforme des statuts de la Creppsa · Annexe
TITRE II ADMINISTRATION — Article 7
Lire l’articleRéforme des statuts de la Creppsa · Annexe
TITRE III GESTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIÈRE — Article 8
Lire l’articleRéforme des statuts de la Creppsa · Annexe
TITRE III GESTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIÈRE — Article 9
Lire l’articleRéforme des statuts de la Creppsa · Annexe
TITRE III GESTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIÈRE — Article 10
Lire l’articleRéforme des statuts de la Creppsa · Annexe
TITRE III GESTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIÈRE — Article 11
Lire l’articleRéforme des statuts de la Creppsa · Annexe
TITRE IV DISSOLUTION. ― LIQUIDATION — Article 12
Lire l’articleRéforme des statuts de la Creppsa · Annexe
TITRE IV DISSOLUTION. ― LIQUIDATION — Article 13
Lire l’articleRéforme des statuts de la Creppsa · Annexe
TITRE V DISPOSITIONS DIVERSES — Article 14
Lire l’articleCrepsa, RRP fermé et Rama
Lire l’articleCrepsa, RRP fermé et Rama — Article 1er
Lire l’articleCrepsa, RRP fermé et Rama — Article 2
Lire l’articleCrepsa, RRP fermé et Rama — Article 3
Lire l’articleCrepsa, RRP fermé et Rama — Article 4
Lire l’articleDépart à la retraite entre 60 ans et 65 ans — Article unique
Lire l’articleDialogue social
Lire l’articleDialogue social — Article 1er
Lire l’articleDialogue social — Article 2
Lire l’articleDialogue social
Annexe
Lire l’articleFinancement des activités sociales et culturelles des comités d'entreprise
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 1672.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.