Titre IV : Temps de travail · 1. Cadre général de l'organisation du temps de travail
Convention collective · IDCC 1672
Sociétés d'assurances
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IDCC 1672 · Sociétés d'assurances
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Titre IV : Temps de travail · 1. Cadre général de l'organisation du temps de travail
Congé anniversaire — Article 39
Lire l’articleTitre IV : Temps de travail · 2. Négociation dans les entreprises
Durée et programmation annuelles. — Article 40
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Aménagement du temps de travail. — Article 41
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Congés payés annuels. — Article 42
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Epargne-congés. — Article 43 (1)
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3. Modes d'organisation du temps de travail nécessitant un accord d'entreprise ou d'établissement — Article 44
Lire l’articleTitre IV : Temps de travail
4. Heures supplémentaires — Article 45
Lire l’articleTitre IV : Temps de travail · 4. Heures supplémentaires
Contingent conventionnel d'heures supplémentaires. — Article 46
Lire l’articleTitre IV : Temps de travail · 4. Heures supplémentaires
Autres heures supplémentaires. — Article 47
Lire l’articleTitre IV : Temps de travail · 4. Heures supplémentaires
Remplacement du paiement des heures supplémentaires par un repos. — Article 48
Lire l’articleTitre IV : Temps de travail · 5. Situations particulières
Gardiennage et sécurité. — Article 49
Lire l’articleTitre IV : Temps de travail · 5. Situations particulières
Travail de nuit, du dimanche ou un jour férié. — Article 50 (1)
Lire l’articleTitre IV : Temps de travail · 5. Situations particulières
Locaux aveugles. — Article 51
Lire l’articleTitre IV : Temps de travail · 5. Situations particulières
Standards téléphoniques. — Article 52
Lire l’articleTitre IV : Temps de travail · 6. Modulation de la durée hebdomadaire du travail
Principe. — Article 53
Lire l’articleTitre IV : Temps de travail · 6. Modulation de la durée hebdomadaire du travail
Modulation et heures supplémentaires. — Article 54
Lire l’articleTitre IV : Temps de travail · 6. Modulation de la durée hebdomadaire du travail
Négociation d'entreprise. — Article 55
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Lissage de la rémunération. — Article 56
Lire l’articleTitre IV : Temps de travail · 7. Travail à temps choisi
Définition. — Article 57
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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