Valorisation des parcours syndicaux
Convention collective · IDCC 1672
Sociétés d'assurances
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IDCC 1672 · Sociétés d'assurances
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Valorisation des parcours syndicaux
Titre VI Les dispositifs d'accompagnement — Article 14.2
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Titre VI Les dispositifs d'accompagnement — Article 14.3
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Titre VI Les dispositifs d'accompagnement — Article 14.4
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Titre VI Les dispositifs d'accompagnement — Article 14.5
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Titre VII Dispositions diverses — Article 15
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Titre VII Dispositions diverses — Article 16
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Annexe 1 Glossaire
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Annexe 2 Référentiel de compétences
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Annexe 3 Formation et valorisation des compétences
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Dispositifs
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Modalités d'exercice de l'action de formation
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Annexe 4 Certifications de compétences et formations liées à l'exercice d'un mandat syndical
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Formations
Lire l’articleARRETE du 12 juillet 1993 — Article 1, 2, 3.
Lire l’articleARRETE du 16 décembre 1997 — Article 1, 2, 3.
Lire l’articleARRETE du 10 février 1998 — Article 1, 2, 3.
Lire l’articleARRETE du 19 octobre 1999 — Article 1, 2, 3.
Lire l’articleARRETE du 11 octobre 2000 — Article 1, 2, 3.
Lire l’articleARRETE du 13 avril 2001 — Article 1, 2, 3.
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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