Titre VI : Contrat de travail · Chapitre II : Vie du contrat de travail
Convention collective · IDCC 1672
Sociétés d'assurances
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IDCC 1672 · Sociétés d'assurances
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Titre VI : Contrat de travail · Chapitre II : Vie du contrat de travail
Evolution du contrat de travail et mobilité professionnelle. — Article 78
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Insuffisance professionnelle. — Article 79
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Poursuite de l'insuffisance professionnelle. — Article 79 bis (1)
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Retards et absences. — Article 80
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Dispositions générales. — Article 81
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Maladie et Accident. — Article 82 (1)
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Incidence de la maladie et de l'inaptitude sur le contrat de travail. — Article 83
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Priorité de réembauchage. — Article 84
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Cures thermales. — Article 85
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Maternité et adoption. — Article 86
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Obligations militaires. — Article 87
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Absences pour autres motifs. — Article 88
Lire l’articleTitre VI : Contrat de travail · Chapitre IV : Cessation du contrat de travail
Circonstances et modalités. — Article 89
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Licenciement. — Article 90
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Dispositions générales applicables en cas de licenciement ou de démission. — Article 91
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Indemnité de licenciement. — Article 92
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Indemnité de licenciement. — Article 92
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Départ ou mise à la retraite. — Article 93
Lire l’articleTitre VII : Retraite et prévoyance. — Article 94
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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