Durée et aménagement du temps de travail, congés payés, travail de nuit et prévoyance
Convention collective · IDCC 1979
Hôtels, cafés, restaurants
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IDCC 1979 · Hôtels, cafés, restaurants
Texte intégral de la convention
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Durée et aménagement du temps de travail, congés payés, travail de nuit et prévoyance · Titre IV : Cadres
Catégories de cadres et régime du temps de travail applicable — Article 13
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Indemnités de départ à la retraite pour les cadres — Article 14
Lire l’articleDurée et aménagement du temps de travail, congés payés, travail de nuit et prévoyance · Titre V : Compte épargne-temps
Compte épargne-temps — Article 15
Lire l’articleDurée et aménagement du temps de travail, congés payés, travail de nuit et prévoyance · Titre VI : Travail de nuit
Travail de nuit — Article 16
Lire l’articleDurée et aménagement du temps de travail, congés payés, travail de nuit et prévoyance · Titre VII : Rémunération
Suppression de la déduction 1/2 avantage nourriture — Article 17
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Titre VIII : Prévoyance
Lire l’articleDurée et aménagement du temps de travail, congés payés, travail de nuit et prévoyance · Titre VIII : Prévoyance
Prévoyance — Article 18 (1)(2)(3)(4)
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Suivi de l'accord — Article 19
Lire l’articleDurée et aménagement du temps de travail, congés payés, travail de nuit et prévoyance · Annexe I sur l'aménagement du temps de travail
Modulation du temps de travail — Article 20
Lire l’articleDurée et aménagement du temps de travail, congés payés, travail de nuit et prévoyance · Annexe I sur l'aménagement du temps de travail
Organisation du temps de travail sous forme de cycle — Article 21
Lire l’articleDurée et aménagement du temps de travail, congés payés, travail de nuit et prévoyance · Annexe I sur l'aménagement du temps de travail
Aménagement du temps de travail sous forme de jours ou demi-journées de repos — Article 22
Lire l’articleDurée et aménagement du temps de travail, congés payés, travail de nuit et prévoyance · Annexe I sur l'aménagement du temps de travail
Temps partiel modulé sur l'année — Article 23
Lire l’articleDurée et aménagement du temps de travail, congés payés, travail de nuit et prévoyance
Annexe II : Relevé de décisions techniques prévoyance
Lire l’articleLettre d'adhésion de la CFTC à la convention collective nationale hôtels, cafés, restaurants
Lire l’articleRévision de l'article 18 de l'avenant n° 1 du 13 juillet 2004 relatif à la prévoyance
Lire l’articleRévision de l'article 18 de l'avenant n° 1 du 13 juillet 2004 relatif à la prévoyance — Article 1er
Lire l’articleRévision de l'article 18 de l'avenant n° 1 du 13 juillet 2004 relatif à la prévoyance
Durée et date d'effet — Article 2
Lire l’articleRévision de l'article 18 de l'avenant n° 1 du 13 juillet 2004 relatif à la prévoyance
Formalités de dépôt — Article 3
Lire l’articleRévision de l'article 18 de l'avenant n° 1 du 13 juillet 2004 relatif à la prévoyance
Modalités de révision et de dénonciation — Article 4
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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